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1 – Editeur

Ce site est édité par la société BEDOUK EDITIONS, société par actions simplifiée au capital de 700.000 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 326.068.822, dont le siège social est situé 12/ 14, rue Médéric - 75017 Paris - France.

Le Directeur de publication du site est Monsieur Philippe Santini, en qualité de Président de la société BEDOUK EDITIONS.

2 - Contenu du Site

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soit, sans autorisation préalable expresse de la société BEDOUK EDITIONS, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

3 - Licence d'utilisation du Contenu du Site.
 

Du seul fait de sa connexion au site, l'utilisateur reconnaît accepter de la société BEDOUK EDITIONS une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

• La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.
• Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d'entreprise.
• Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
• Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la société BEDOUK EDITIONS. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

4 - Loi informatique, fichiers et libertés
 

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

5 - Les marques

Les marques de la société BEDOUK EDITIONS figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de la société BEDOUK EDITIONS est donc prohibée.

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